Conditions d’utilisation

Veuillez lire attentivement ces conditions d’utilisation avant de consulter ce site.

Bienvenue sur le site officiel de la Communauté bahá’íe du Canada. En consultant ce site (ci-après le « site »), vous signifiez votre consentement à toutes les conditions et tous les avis (y compris notre politique de confidentialité) stipulés dans le présent document ou ailleurs sur le site (ci-après « conditions d’utilisation »).

Ce site contient des éléments d’information protégés par le droit d’auteur et d’autres renseignements exclusifs, tels que photos, textes, vidéos et documents graphiques (ci-après le « contenu »). Tout le contenu de ce site est protégé par des droits d’auteur, des marques de commerce et d’autres droits, qui appartiennent ou sont sous le contrôle de la Communauté bahá’íe du Canada. Cette possession ou ce contrôle s’étendent à la sélection, à l’adaptation et à l’amélioration du contenu.

Tous les articles et les photos apparaissant sur ce site peuvent être librement reproduits, retransmis par courrier électronique, rediffusés sur le Web et reproduits autrement par un particulier ou une organisation uniquement dans un but informatif et non commercial, pourvu que soient respectées les conditions d’utilisation énoncées ci-dessous.

Si vous vous conformez aux conditions d’utilisation suivantes, aucune autre permission expresse ne sera requise. Si vous désirez modifier certaines conditions en vue d’une utilisation non commerciale particulière, vous devrez obtenir une permission écrite expresse de la Communauté bahá’íe du Canada.

Les droits d’auteur

  • Sauf indication expressément contraire, les droits d’auteur doivent toujours être attribués à la Communauté bahá’íe du Canada en indiquant clairement, le cas échéant, soit « Reproduit avec la permission de la communauté bahá’íe du Canada » ou « © Communauté bahá’íe du Canada ».
  • La reproduction doit être accompagnée d’un lien à ce site Web (dans les médias en ligne) ou de l’adresse URL de ce site (http://www.ca.bahai.org) (dans les autres médias).
  • Les photos et articles ne peuvent être utilisés d’aucune manière qui, entre autres, sans restriction, suggérerait un lien ou une adhésion à tous produits et services, à toute opinion ou à toute cause qui contrediraient l’intention et le point de vue à l’origine du contenu.
  • Seule la taille des photos peut être modifiée. Une légende donnant le nom de l’auteur (s’il y a lieu) doit toujours accompagner une photo.
  • Bien qu’une autorisation globale soit accordée pour la libre reproduction des articles et des photos de ce site, sans qu’aucune autorisation spéciale ne soit exigée sauf dans les cas énoncés plus haut, la Communauté bahá’íe du Canada conserve la garantie du droit d’auteur intégral pour ses articles et photos en vertu de toutes les lois nationales et internationales applicables.
  • Vous reconnaissez n’acquérir aucun droit de propriété en téléchargeant des objets protégés par le droit d’auteur.

Stipulation de non-garantie

La Communauté bahá’íe du Canada ne pourra être déclarée responsable par aucune personne ni aucune organisation de toute responsabilité découlant de dommages-intérêts directs, secondaires, indirects ou dissuasifs qui pourraient résulter de l’accès au contenu du site ou de son utilisation.

Violations

La Communauté bahá’íe du Canada se réserve le droit, à son entière discrétion, de refuser à quiconque l’accès au site, pour quelque raison que ce soit, notamment mais pas uniquement, la violation des conditions d’utilisation.

Mesures supplémentaires

Ce site renvoie à des liens avec d’autres sites Web affiliés à la Communauté bahá’íe du Canada qui pourraient avoir des conditions d’utilisation différentes – ou en complément - de celles énoncées ici, en particulier dans le cas de sites hébergeant un contenu appartenant à un tiers. En accédant à de tels sites Web grâce à des liens offerts sur ce site Web, vous acceptez de vous conformer à chaque énoncé de conditions d’utilisation applicables comme spécifié dans le présent document.

Comme la Communauté bahá'íe du Canada se réserve le droit, à son entière discrétion, de modifier, remanier ou sinon mettre à jour ces conditions d’utilisation en tout temps, avec ou sans préavis, veuillez revoir régulièrement les conditions d’utilisation afin d’être informé de tout changement et de toute mise à jour.